Déposée le 20 septembre 2002 par PHILIPPE MALLORCA et FRANCOISE BALDUCCI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « EFFIPHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Les déposants sont PHILIPPE MALLORCA domicilié(e) 20 AV. JEANNE D'ARC - LES JARDINS DE CASALIS,06700 ST LAURENT DU VAR - 06700 - France et FRANCOISE BALDUCCI domicilié(e) 14 AVENUE HENRI DUNANT - LE BALZAC,06100 NICE - 06100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE MALLORCA domicilié(e) 20 AV. JEANNE D'ARC LES JARDINS DE CASALIS,06700 ST LAURENT DU VAR - 06700 - France.
La marque EFFIPHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHILIPPE MALLORCA - 20 AV. JEANNE D'ARC - LES JARDINS DE CASALIS,06700 ST LAURENT DU VAR - 06700 - France
FRANCOISE BALDUCCI - 14 AVENUE HENRI DUNANT - LE BALZAC,06100 NICE - 06100 - France
PHILIPPE MALLORCA - 20 AV. JEANNE D'ARC LES JARDINS DE CASALIS,06700 ST LAURENT DU VAR - 06700 - France
Inscription le 2 octobre 2003 - renonciation partielle n°378542 - Publication au BOPI 2003-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03
Inscription le 14 octobre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°401311 - Publication au BOPI 2004-10-14
Inscription le 17 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487894 - Publication au BOPI 2008-12-17
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Inscription le 16 mars 2012 - Changement d'adresse n°571771 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16
Inscription le 16 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571769 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16
Inscription le 16 mars 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°571770 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16
Inscription le 27 août 2012 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°582829 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27
Inscription le 29 août 2012 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°583260 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, compléments alimentaires à usage médical ; préparations vitaminées sous forme de capsules, comprimés, ampoules, solutions buvables ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EFFIPHANE"
